Séances 2023
Séance du 29 mars 2023
Vous retrouvrez ci-dessous les documents de séance :
00 - Convocation
01 - Procès-verbal du 6 décembre 2022
04 - Règlement communal du cimetière, révision totale - Message 01-23
05 - Mandat d'étude pour l'assainissement de la Maison de quartier, Pavillon 1 - Message 02-23
06 - Implémentation du programme de gestion parascolaire MonPortail - Message 03-23
Séance du 31 mai 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents de séance :
00 - Convocation
01 - Procès-verbal du 29 mars 2023
03a - Message 04-23 relatif aux comptes 2022
03b - Comptes 2022
03c - Rapport de l'organe de révision
06 - Postutat déposé par Mme Catherine Meuwly (PLR) et M. Vincent Adamo (PLR) (classe bilingue 1H)
Séance du 11 octobre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents de séance :
00 - Convocation
01 - Procès-verbal du 31 mai 2023
02a - Message 06-23_Règlement relatif à la distribution d'eau potable
02b - Règlement relatif à la distribution d'eau potable
02c - Annexes au message 06-23_Règlement relatif à la distribution d'eau potable
03 - Message 07-23_Règlement du Conseil général, révision partielle
04 - Message 08-23_Règlement du personnel communal, révision partielle
Séance du 5 décembre 2023
Vous trouverez ci-dessous les documents de séance :
00 - Convocation
01 - Procès-verbal du 11 octobre 2023
03 - Message 09-23_Présentation générale du budget
04 - Message 10-23_Modification du coefficient d'impôts
05 - Budget 2024
06 - Message 17-23_Implémentation MonPortail