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Règlements communaux

• 
  Règlement du Conseil général (1-01) Version du 04.03.2026
• 
  Règlement du personnel communal (RPers, 1-02) Version du 28.08.2018
• 
  Règlement d'organisation du Conseil communal (ROCC, 1-04) Version du 26.05.2026
• 
  Règlement sur les commissions communales pour la législature 2026-2023 (1-05) Version du 16.06.2026
• 
  Plan de mobilité (8-01) Version du 01.07.2022

• 
  Règlement relatif à l'accueil préscolaire (crèche, 7-03)) Version du 08.10.2026
• 
  Règlement relatif à l'accueil extrascolaire (AES, 7-04) Version du 08.10.2025
• 
  Règlement d'exécution relatif aux structures d'accueil de l'enfance (7-05) Version du 02.07.2024
• 
  Règlement relatif à la mise à disposition et au subventionnement des places d'accueil extrafamilial de jour (7-06) Version du 08.10.2025

• 
  Règlement relatif à la participation financière des propriétaires fonciers à l’aménagement des routes, chemins, sentiers publics, voies cyclables, trottoirs et carrefours de la commune (4-02) Version du 07.10.1992
• 
  Règlement relatif aux émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et de construction (4-03) Version du 13.12.2000
• 
  Règlement relatif aux émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et de construction (4-04) Version du 10.12.1996
• 
  Règlement relatif à la taxe communale sur la plus-value (4-09) Version du 09.10.2024

→ Consulter le plan d'aménagement local (PAL) sur la page de l'aménagement du territoire.

• 
  Règlement du cimetière (5-04)

Pour les formulaires, consultez la page du Cimetière de Marly

• 
  Règlement relatif au droit de cité (3-01) Version du 05.04.2019
• 
  Règlement d'exécution relatif aux émoluments du Contrôle de habitants (3-14) Version du 30.01.2024

• 
  Règlement scolaire (7-01) Version du 11.03.2020
• 
  Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires scolaires (7-02) Version du 19.07.2016
• 
  Règlement d'exécution relatif à l'organisation des devoirs surveillés (7-07) Version du 11.06.2024
• 
  Règlement d'exécution relatif à l'organisation du sport scolaire facultatif (7-08) Version du 09.07.2024

• 
  Règlement relatif à la gestion des déchets (5-05) Version du 17.12.2008
• 
  Règlement relatif à la distribution d’eau potable (5-01) Version du 11.10.2023
• 
  Règlement d'exécution du règlement relatif à la distribution d'eau potable (5-01-01) Version du 27.02.2024
• 
  Règlement relatif à l’octroi de l’autorisation d’exécuter des branchements sur le réseau d’eau de la commune (5-02) Version du 29 09 1981
• 
  Règlement relatif à l’épuration des eaux (5-03) Version du 28.08.2012

• 
  Règlement des finances (RFin, 2-01) Version du 13.10.2021
• 
  Règlement d'exécution des finances (REFin, 2-02) Version du 30.06.2026
• 
  Directive concernant la perception des créances fiscales et autres pour l'année 2026 (2-05) Version 2026
• 
  Règlement sur la détention et l’imposition des chiens (3-08) Version du 30.08.2016
• 
  Arrêté sur la détention et l'imposition des chiens (3-08) Version du 14.02.2017
• 
  Règlement sur les subventions communales (3-16) Version du 04.03.2026
• 
  Règlement d'exécution sur les subventions communales (3-16-01) Version du 01.07.2026

Pour le règlement sur la taxe d'exemption ainsi que son règlement d'exécution, veuillez consulter le site internet du Réseau santé de la Sarine (RSS)

• 
  Règlement de la Marly Mobile (6-01) Version du 29.09.2022
• 
  Règlement sur la location de matériel de fêtes (6-02) Version du 15.11.2022

• 
  Règlement de police (3-02) Version du 28.12.2018
• 
  Règlement d'exécution relatif aux émoluments de la police communale (3-15) Version du 30.01.2024
• 
  Règlement relatif aux heures d’ouvertures des commerces (3-05) Version du 11.10.2006
• 
  Règlement d'exécution relatif aux heures d'ouverture des commerces (3-05-01) Version du 07.10.2025
• 
  Règlement de vidéosurveillance (3-10) Version du 03.07.2018
• 
  Règlement d'exécution relatif à l'affichage public (3-13) Version du 10.06.2025
• 
  Formulaire de demande d’autorisation pour l’affichage public temporaire aux entrées de la localité (3-13) Version du 01.01.2025
• 
  Règlement d'exécution relatif à la publicité politique (3-12) Version du 31.08.2021

• 
  Règlement relatif au stationnement public (3-06) Version du 28.02.2018
• 
  Règlement d'exécution du règlement sur le stationnement public (3-06-01) Version du 28.02.2023